Accueil
  • Le Drapeau
  • Armoirie Fédération Deux Rives
  • Hymne National
    • Partitura Musical y Letra
La Fédération des Deux Rives
  • Les Pieds Noirs
  • Les Gouvernements
  • Le Chef de l'Etat
    • Certificat de Nationalité
    • Attributs
    • Alger 26 Mars 1962
  • Le Journal Officiel
  • Le Conseil des Ministres
  • L'Assemblée Nationale
  • Le Conseil d'Etat
    • La Constitution
      • L'Original
    • La Doctrine
      • L'Original
Etat PN
Etat Pied Noir en Exil
L’Espoir Méditerranéen
© 2017 Gouvernement Pied-Noir en Exil - Site Officiel de l’Etat Pied-Noir en Exil -
Fédération des Deux Rives  Etat Pied-Noir en Méditerranée “La Paix pour seul Combat” Cabinet du Président du Conseil des Ministres  Journal Officiel Conseil d’Etat 1er janvier 2020 Président du Conseil d’Etat  Maître Jean-Paul ALBERCA LE CONSEIL D’ETAT L’article 28 de la Constitution stipule : Le Conseil d'Etat comprend vingt et un membres. Sept membres sont nommés par le Chef de l’Etat. Sept membres sont nommés par le Président de l'Assemblée Nationale. Sept membres sont nommés par le Président du Conseil des Ministres. Le Conseil d’Etat peut fonctionner avec un nombre inférieur tout en respectant la proportionnalité entre les membres nommés par le Chef de l’Etat, le Président de l’Assemblée Nationale et le Président du Conseil des Ministres. Le Conseil d’Etat Elu par ses pairs, Président du Conseil d’Etat et Garde des Sceaux, Maître Jean-Paul Alberca se dévoue sans compter depuis de nombreuses années pour défendre la cause des Pieds-Noirs. Le Collège supérieur du Conseil d’Etat a été constitué par trois groupes d’hommes de sept personnes chacun : •	Président du Groupe désigné par le Chef de l’Etat, Maître Jean-Paul ALBERCA •	Président du Groupe désigné par le Président de l’Assemblée Nationale : Jean-Pierre SENDRA •	Président du Groupe désigné part le Président du Conseil des Ministres : Paul SANCHEZ La mission qui a été dévolue au Président du Conseil d’Etat est de définir plus complètement que dans la Constitution actuelle le rîole de cette Chambre Haute dont les avis s’imposent à tous et sans appel. Le Président du Conseil d’Etat est le gardien et le garant concomitamment avec Maître Pierre Courbis des deux textes fondamentaux de la Fédération des Deux Rives à savoir : •	La Constitution •	La Doctrine En tant que Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, il propose au Chef de l’Etat les nominations qu’il entend ordonner des magistrats qui seront à même de faire appliquer l’ensemble des lois qui devront s’imposer aux citoyens de la Fédération des Deux Rives.  On peut considérer que le Conseil d’Etat est l’autorité suprême de la Fédération des Deux Rives  qui souhaite dès sa naissance être considéré comme un Etat majeur qui s’inspire de toutes les grandes lois qui préservent l’humanité de possibles dérives dangereuses. Maître Jean-Paul ALBERCA Province de Castellon (Espagne) capcazal-wawa@live.fr Jean-Pierre SENDRA Canet-en-Roussillon (66) j.sendra@sfr.fr Paul SANCHEZ Cannes (06) paul.sanchez0905@orange.fr  ALBERT CAMUS SUR HIROSHIMA. (ÉDITORIAL DE COMBAT DU 8 AOÛT 1945) Le monde est ce qu'il est, c'est-à-dire peu de chose … La civilisation mécanique vient de parvenir à son dernier degré de sauvagerie.  Il va falloir choisir, dans un avenir plus ou moins proche, entre le suicide collectif ou l'utilisation intelligente des conquêtes scientifiques … Les découvertes doivent être enregistrées, commentées selon ce qu'elles sont, annoncées au monde pour que l'homme ait une juste idée de son destin. … On offre sans doute à l'humanité sa dernière chance. … … plaider plus énergiquement encore en faveur d'une véritable société internationale, où les grandes puissances n'auront pas de droits supérieurs aux petites et aux moyennes nations, où la guerre, fléau devenu définitif par le seul effet de l'intelligence humaine, ne dépendra plus des appétits ou des doctrines de tel ou tel État. Devant les perspectives terrifiantes qui s'ouvrent à l'humanité, nous apercevons encore mieux que la paix est le seul combat qui vaille d'être mené. Ce n'est plus une prière, mais un ordre qui doit monter des peuples vers les gouvernements, l'ordre de choisir définitivement entre l'enfer et la raison.
Fédération des Deux Rives
Fédération des Deux Rives
Etat Pied Noir en Exil
Espoir Méditerranéen
Fédération des Deux Rives  Etat Pied-Noir en Méditerranée “La Paix pour seul Combat” Cabinet du Président du Conseil des Ministres  Journal Officiel Conseil d’Etat 1er janvier 2020 Président du Conseil d’Etat  Maître Jean-Paul ALBERCA LE CONSEIL D’ETAT L’article 28 de la Constitution stipule : Le Conseil d'Etat comprend vingt et un membres. Sept membres sont nommés par le Chef de l’Etat. Sept membres sont nommés par le Président de l'Assemblée Nationale. Sept membres sont nommés par le Président du Conseil des Ministres. Le Conseil d’Etat peut fonctionner avec un nombre inférieur tout en respectant la proportionnalité entre les membres nommés par le Chef de l’Etat, le Président de l’Assemblée Nationale et le Président du Conseil des Ministres. Le Conseil d’Etat Elu par ses pairs, Président du Conseil d’Etat et Garde des Sceaux, Maître Jean-Paul Alberca se dévoue sans compter depuis de nombreuses années pour défendre la cause des Pieds-Noirs. Le Collège supérieur du Conseil d’Etat a été constitué par trois groupes d’hommes de sept personnes chacun : •	Président du Groupe désigné par le Chef de l’Etat, Maître Jean-Paul ALBERCA •	Président du Groupe désigné par le Président de l’Assemblée Nationale : Jean-Pierre SENDRA •	Président du Groupe désigné part le Président du Conseil des Ministres : Paul SANCHEZ La mission qui a été dévolue au Président du Conseil d’Etat est de définir plus complètement que dans la Constitution actuelle le rîole de cette Chambre Haute dont les avis s’imposent à tous et sans appel. Le Président du Conseil d’Etat est le gardien et le garant concomitamment avec Maître Pierre Courbis des deux textes fondamentaux de la Fédération des Deux Rives à savoir : •	La Constitution •	La Doctrine En tant que Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, il propose au Chef de l’Etat les nominations qu’il entend ordonner des magistrats qui seront à même de faire appliquer l’ensemble des lois qui devront s’imposer aux citoyens de la Fédération des Deux Rives.  On peut considérer que le Conseil d’Etat est l’autorité suprême de la Fédération des Deux Rives  qui souhaite dès sa naissance être considéré comme un Etat majeur qui s’inspire de toutes les grandes lois qui préservent l’humanité de possibles dérives dangereuses. Maître Jean-Paul ALBERCA Province de Castellon (Espagne) capcazal-wawa@live.fr Jean-Pierre SENDRA Canet-en-Roussillon (66) j.sendra@sfr.fr Paul SANCHEZ Cannes (06) paul.sanchez0905@orange.fr ALBERT CAMUS SUR HIROSHIMA. (ÉDITORIAL DE COMBAT DU 8 AOÛT 1945) Le monde est ce qu'il est, c'est-à-dire peu de chose … La civilisation mécanique vient de parvenir à son dernier degré de sauvagerie.  Il va falloir choisir, dans un avenir plus ou moins proche, entre le suicide collectif ou l'utilisation intelligente des conquêtes scientifiques … Les découvertes doivent être enregistrées, commentées selon ce qu'elles sont, annoncées au monde pour que l'homme ait une juste idée de son destin. … On offre sans doute à l'humanité sa dernière chance. … … plaider plus énergiquement encore en faveur d'une véritable société internationale, où les grandes puissances n'auront pas de droits supérieurs aux petites et aux moyennes nations, où la guerre, fléau devenu définitif par le seul effet de l'intelligence humaine, ne dépendra plus des appétits ou des doctrines de tel ou tel État. Devant les perspectives terrifiantes qui s'ouvrent à l'humanité, nous apercevons encore mieux que la paix est le seul combat qui vaille d'être mené. Ce n'est plus une prière, mais un ordre qui doit monter des peuples vers les gouvernements, l'ordre de choisir définitivement entre l'enfer et la raison.
© 2017 Gouvernement Pied-Noir en Exil - Site Officiel de l’Etat Pied-Noir en Exil -
Accueil
  • Le Drapeau
  • Armoirie Fédération Deux Rives
  • Hymne National
    • Partitura Musical y Letra
La Fédération des Deux Rives
  • Les Pieds Noirs
  • Les Gouvernements
  • Le Chef de l'Etat
    • Certificat de Nationalité
    • Attributs
    • Alger 26 Mars 1962
  • Le Journal Officiel
  • Le Conseil des Ministres
  • L'Assemblée Nationale
  • Le Conseil d'Etat
    • La Constitution
Etat PN